ARTICLE 1 – OBJET
Respell S.A.S. vous fournit l’accès et l’utilisation du présent site web (ci-après dénommé le » Site Web « ), de son contenu (ci-après dénommé le » Contenu « ), sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après dénommées les » CGU « ).
Le « Contenu » se définit comme toute page web comportant, notamment et non limitativement, toutes informations, bases de données, logiciels, données, fichiers, textes, images, photographies, animations audios et vidéos, interfaces utilisateurs, messages ou toutes autres œuvres créées par Respell S.A.S. ou créées par des tiers et auxquels Respell S.A.S. permet l’accès à partir de son Site Web par des liens et/ou par ses services de recherche.
Respell S.A.S. sera libre de modifier à tout moment les présentes CGU. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des CGU, disponible en permanence sur le Site Web.
Le Site Web est un service gratuit fourni par Respell S.A.S. Le Contenu du Site Web et ses modalités d’accès peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable à l’utilisateur.
ARTICLE 2 – RESPONSABILITE
En utilisant le présent Site Web, vous reconnaissez et acceptez que :
- L’utilisation du Site Web se fait sous votre responsabilité exclusive.
- La société Respell S.A.S. n’est aucunement responsable d’une quelconque difficulté de transmission ou de toute perturbation du réseau.
- Respell S.A.S. ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment et non limitativement, quant à la qualité et la compatibilité du Site Web à un usage spécifique et quant à la non-violation des règles d’utilisation du Site Web par ses utilisateurs.
- Respell S.A.S. ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment et non limitativement, sur le fait que le Site Web soit conforme à vos attentes, dans le présent et à l’avenir, ni ne garantit qu’il soit ininterrompu, opportun, sûr, ou dépourvu de toute erreur, ni que les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le Site Web soient exacts et fiables, à présent et à l’avenir. Ces mêmes exclusions de responsabilité s’appliquent, notamment et non limitativement, à tous produits, services, informations ou tous autres matériels achetés ou obtenus par vous directement ou par l’intermédiaire du Site Web.
- Respell S.A.S. ne garantit aucunement la qualité et/ou la licéité du Contenu non créé par Respell S.A.S., et Respell S.A.S. se dégage de toute responsabilité quant aux éventuelles contestations, actions ou recours de tiers se prévalant, notamment et non limitativement, de droits privatifs sur ledit Contenu et/ou son utilisation.
- Vous êtes responsable pour tout Contenu téléchargé ou obtenu de toute autre manière directement ou par l’intermédiaire du Site Web, et de tout dommage subi par votre ordinateur, tablette, mobile ou tout autre outil permettant l’accès au site. Vous êtes également responsable en cas de perte de données consécutifs au téléchargement de ces Contenus. Respell S.A.S. ne garantissant en outre aucunement que les défauts qui existeraient dans les logiciels utilisés fassent l’objet, à présent et/ou à l’avenir, d’une quelconque correction.
- Aucun conseil et aucune information, oraux et/ou écrits et/ou vidéos, obtenus par vous lors de l’utilisation du Site Web ne sont susceptibles de créer des garanties et responsabilités non expressément prévues par les présentes CGU.
- Plus généralement, Respell S.A.S. ne pourra être tenue pour responsable, de tout dommage direct ou indirect, notamment et non limitativement, les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels (et ce même si Respell S.A.S. a été informée de la potentialité de tels dommages), pouvant survenir de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site Web, de coût pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens et/ou de services de substitution résultant de l’achat de biens et/ou de services ou à la réception de messages ou à des transactions survenues lors de l’utilisation du Site Web, et ce suite à un accès non autorisé au Site Web par un utilisateur ou à la modification de votre transmission ou de votre banque de données, ou bien encore suite à une déclaration ou à la conduite d’un tiers sur le Site Web, et tout autre question en rapport avec le Site Web.
- Le Site Web peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet (ci-après « Site Tiers »). Respell S.A.S. présume que les Sites Tiers cités sur le Site Web, directement ou indirectement sous forme d’un lien hypertexte, sont honnêtes et éthiques. Néanmoins, Respell S.A.S. n’a aucune relation avec la majorité de ces sociétés et aucune enquête n’a été conduite à leur sujet. Respell S.A.S. ne peut donc pas être tenue pour responsable de la mise à disposition des Sites Tiers, et ne peut porter aucune responsabilité quant au contenu, à la véracité, à l’actualité, à la qualité, à l’exhaustivité, à la pertinence, à la légalité, aux publicités, produits, services ou tous autres éléments disponibles sur ou à partir de ces Sites Tiers. La responsabilité de l’utilisation d’une partie ou de toutes les informations contenues dans ce site est uniquement et intégralement celle de l’utilisateur. Le contenu de ce site est fourni pour information uniquement. De plus, vous reconnaissez que Respell S.A.S. ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance, notamment et non limitativement, au Contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces Sites Tiers par voie d’affichage, de transmissions par courrier électronique (« e-mail »), ou par tout autre moyen.
ARTICLE 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le présent Site Web et son Contenu constituent des œuvres protégées en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Il est interdit, à titre privé ou public, de reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter, que ce soit dans un but commercial ou purement gratuit, tout ou partie du Site Web ou son Contenu, sauf accord exprès et préalable de Respell S.A.S.
Toute reproduction ou représentation du Site Web ou son Contenu sans l’autorisation exprès et préalable de Respell S.A.S. constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Le site internet et ses composantes (marque, nom, logo, illustrations, photographies, textes, vidéos, etc.) sont la propriété intellectuelle exclusive de Respell S.A.S.
Respell S.A.S. détient également la marque Les XII Singes.
ARTICLE 4 – DONNEES PERSONNELLES
Respell S.A.S. en qualité de responsable du traitement, traite vos données à caractère personnel dans le respect de la règlementation en vigueur.
Ses coordonnées sont :
Respell S.A.S.
45 rue de Finlanfe, 69300 Caluire-et-Cuire
Le responsable de traitement peut être contacté, pour toute question relative aux traitements des données personnelles à l’adresse suivante : contact@forthestory.fr
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Cette donnée est collectée et traitée pour envoyer des newsletters.
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La communication de ces données est indispensable pour pouvoir vous répondre. A défaut de communication desdites données, il n’est pas possible de vous répondre.
Les destinataires de vos données, sont les membres de la société Respell S.A.S, qui sont en charge du traitement.
Vos données sont conservées jusqu’à 36 mois d’inactivité de l’Utilisateur.
Vous disposez d’un droit accès à vos données, de rectification et d’effacement, ainsi que d’un droit de limitation, de portabilité, d’un droit d’opposition et du droit de retirer votre consentement. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@forthestory.fr
Nous ferons le nécessaire pour répondre de manière satisfaisante à vos demandes. Si, pour quelle que raison que ce soit, vous considérez que notre réponse n’est pas satisfaisante, nous vous informons que vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
ARTICLE 5 – DROIT APPLICABLE
Les présentes CGU sont exclusivement régies par le droit français.
En cas de litige, notamment sur l’interprétation ou l’exécution des présentes, il est convenu que les Parties se concerteront afin de parvenir à un accord amiable.
A cet effet, Respell S.A.S. est à votre disposition et joignable selon les modalités précisées ci-après :
- par email : contact@forthestory.fr
- adresse postale : 45 rue de Finlande, 69300 Caluire-et-Cuire, France
À défaut d’accord amiable directe avec Respell S.A.S, nous vous informons que vous pourrez faire appel gratuitement à un Médiateur externe.
En cas d’échec de la Médiation, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents de Paris.
ARTICLE 6. INTEGRALITE DE L’ACCORD
Les présentes CGU représentent l’intégralité de l’accord passé entre vous et Respell S.A.S. relativement à leur objet tel que fixé à l’article Ier.
Respell S.A.S. vous invite à conserver une impression sur papier des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
POLITIQUE DES COOKIES
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